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Généralités

En utilisant ce site Web, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les Conditions générales ci-dessous. CBT North Africa/TCC Maghreb se réserve le droit de modifier ces Conditions générales à tout moment et sans préavis. En continuant à utiliser le site Web, vous acceptez les Conditions générales en vigueur. La date de la dernière modification sera indiquée en haut de cette page.

Définitions

Politique de confidentialité

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Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de CBT North Africa affiché sur le Site Web est protégé par les lois suédoises, européennes et internationales sur le droit d'auteur.

Nous revendiquons la propriété de la marque verbale CBT North Africa en vertu des lois et réglementations suédoises, européennes et internationales.

Aucun contenu ni aucune marque ne peut être utilisé, téléchargé, dupliqué, distribué, reproduit, republié, vendu, consulté, modifié, affiché ou exploité de quelque manière que ce soit, en tout ou en partie, sans l'autorisation écrite de CBT North Africa. Toute utilisation non autorisée fera l'objet de poursuites judiciaires.

Responsabilités de l'utilisateur

En accédant au Site Web et/ou en l'utilisant, vous devez respecter les présentes Conditions générales. Vous comprenez qu'il est interdit d'utiliser le Site Web pour réaliser des activités et/ou diffuser, afficher ou stocker des contenus qui :

– enfreignent les lois et réglementations locales et/ou internationales ; – portent atteinte à la vie privée et/ou aux droits personnels d'autrui ; – compromettent ou violent les systèmes de sécurité/d'authentification ; – perturbent, limitent ou altèrent le fonctionnement du Site Web ; – tentent d'accéder sans autorisation aux données du Site Web et/ou aux données personnelles d'autres utilisateurs ; – incitent à la violence, à la haine, à la discrimination, aux menaces, aux propos obscènes et/ou diffamatoires ; – intègrent des publicités ou des contenus promotionnels non autorisés, des spams, des courriers indésirables, des systèmes pyramidaux ou toute forme de sollicitation.

Ces points s'appliquent également lors de vos échanges avec les membres de l'équipe CBT North Africa par courriel, téléphone ou SMS, ou lorsque vous remplissez nos formulaires en ligne. De plus, vous comprenez que vous ne pouvez pas usurper l'identité d'une autre personne ni falsifier son identité ou les informations relatives à votre entreprise.

En cas de manquement à l'une quelconque des responsabilités décrites, CBT North Africa se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires.

Liens vers des sites tiers

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Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, CBT North Africa décline toute responsabilité quant aux réclamations, actions en justice, pertes, dommages, responsabilités et dépenses que vous pourriez subir suite à votre utilisation de notre site Web.

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Indemnisation

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Divisibilité

Si une disposition quelconque des présentes Conditions générales est jugée nulle, inapplicable ou contraire à la loi, les autres dispositions des Conditions générales demeureront pleinement applicables et continueront de l'être.

Lois

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